Contrôle des tests d'acceptation en usine | SafetyCulture

Prenez des photos de l'ensemble de la procédure FAT, y compris l'identification des dangers, l'inspection de sécurité et l'évaluation ergonomique. Spécifiez les critères d'acceptation de réussite ou d'échec sur le FAT réel. Attribuer des actions correctives pour les non-conformités de l'équipement.

Maladie professionnelle | Commission des normes de …

En tant que travailleuse ou travailleur, vous pouvez avoir contracté une maladie professionnelle par le fait du travail ou à l'occasion du travail. Dans ce contexte, il est important de comprendre ce qu'est une maladie professionnelle, mais aussi de connaître les démarches à faire auprès de la CNESST en cas de maladie professionnelle.

Évaluations de sécurité du personnel qui examine, possède …

Remplir les formulaires de demande d'évaluation de sécurité pour les travailleurs temporaires ou les étudiants étrangers et visiteurs. Télécharger le formulaire de demande d'évaluation de sécurité et d'exemption d'inscription pour visiteurs (PDF, 251Ko).

Les formulaires et modèles de documents

L'Urssaf met à votre disposition des formulaires de demande, ou des modèles de documents pour vous aider à réaliser vos démarches. Au moins un des champs doit être renseigné pour filtrer les formulaires et modèles de documents.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Demande d'immatriculation du travailleur de maison (Réf.321.1.12) Formulaire complémentaire relatif au contrat de travail de la travailleuse ou travailleur domestique étranger(325-1-19) ... Formulaires Travailleurs Non salariés. Déclaration sur l'honneur relative aux Professionnels Chauffeurs de Taxis Demande de pension de survivants ...

Fiche d'inspection et formulaires | SafetyCulture

Demande d'immatriculation d'un travailleur | Formulaire …

Lorsque qu'un salarié relevant du régime général de la Sécurité sociale, est embauché, l'employeur doit effectuer 6 formalités obligatoires auprès de l'Urssaf : déclaration de première embauche dans un établissement, immatriculation au régime général de la Sécurité sociale, affiliation à l'assurance chômage, adhésion à un ...

Rapport d'incident | Formulaires gratuits | SafetyCulture

Stockage illimité et sécurisé sur le Cloud et enregistrement facile de tous les incidents à des fins réglementaires. Démarrez avec SafetyCulture (iAuditor) en téléchargeant ces 10 meilleurs modèles de rapport d'incident que vous pouvez télécharger et personnaliser gratuitement.

Formulaire de déclaration d'embauche de travailleurs

Ce formulaire est destiné à faire la déclaration des travailleurs étrangers temporaires embauchés par un seul et même employeur. La personne qui remplit le présent formulaire (le déclarant) doit occuper une fonction dans l'entreprise.