Annexe [#]. Modèle d examen préalable social et …

Le modèle renseigné, qui constitue le rapport d'examen social et environnemental, doit être joint en annexe au descriptif de projet. Informations sur le projet 1.

MODÉLE DE RAPPORT D'EXAMEN PRÉALABLE PAR …

promoteur, ont entrepris de préparer le présent modèle de rapport d'examen préalable par égorie (MREPC) afin de simplifier le processus d'examen, de satisfaire aux …

ÉVALUATION ET GESTION DES IMPACTS SUR …

résultats de l'évaluation – réunis dans un document nommé Déclaration Environnementale (DE) - présentent aux décisionnaires un rapport équilibré sur les implications …

Modèle d'examen social and environnemental (Modèle …

Le modèle réalisé, qui constitu e le rapport d'examen préalable social et environnemental, doit être inclus en annexe du document de projet, et ce dès le stade …

Cadrage préalable à l'évaluation environnementale

Cette note constitue le cadrage préalable de l'évaluation environnementale du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de Metz. Ce cadrage a pour objet d'indiquer le degré de …

Modèle d'analyse sociale et environnementale (modèle …

Modèle d'analyse sociale et environnementale (modèle PEPSE 2021, version 1) Le modèle complété, qui constitue le rapport d'examen social et environnemental …

Évaluations environnementales

La ou les autorités responsables examineront l'EIE final et rédigeront un Rapport d'examen préalable de l'évaluation environnementale. Ce rapport sera …

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au …

Les maîtres d'ouvrage peuvent désormais télédéclarer leur demande d'examen au cas par cas en ligne sur le site service-public.fr. Ce service en ligne permet de remplir les …

Cadre d'analyse de la qualité des rapports d'examen …

Le cadre comprend des indicateurs visant à démontrer, grâce aux renseignements fournis dans les rapports d'examen préalable, si les examens préalables sous-jacents ont été …

RÉSUMÉ DE L'ÉVALUATION DE L'IMPACT …

RÉSUMÉ DE L'ÉVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL Nom du projet : ÉTHIOPIE — PROGRAMME DE TRANSPORT INTÉGRÉ — PHASE I (Projet de …