Rappel sur les règles applicables aux carrières

La loi ALUR du 24 mars 2014 a réformé les schémas départementaux des carrières. Toutes les exigences réglementaires concernant les schémas …

LOI 931.15 sur les carrières (LCar)

1 Sont réputés carrières tous les gisements naturels, exondés ou immergés, de substances utilisées dans l'économie, existant dans le sein de la terre ou à sa surface et …

Exploitation illégale des carrières au Bénin : Les collectivités

Dans la plupart des communes, des carrières d'exploitation de ressources minérales dont le sable, la latérite, le gravier roulé, les pierres et les substances …

Directive pour les carrières de sable et de gravier

L'exploitation des carrières de sable et de gravier est assujettie à un certain nombre d'exigences réglementaires. Les principales exigences sur le plan environnemental sont …

Le nouveau règlement sur les carrières et sablières

Ordre des agronomes du Québechttps://oaq.qc.ca/communications/agro-express/...

Sablières, gravières, carrières, remblais… : nouvelle grille de

WEBConsultez la Grille de référence concernant les actes agronomiques en regard de l'exploitation et le réaménagement de sablières, de gravières, de carrières, de remblais …

Les "gravières", des carrières accusées de mettre en danger …

L'exploitation accrue de carrières de graviers (ou "gravières") sur des nappes phréatiques pour extraire des matériaux de construction risque d'accentuer le …

Exploitation des Carrières et Environnement

Les carrières sont soumises à la loi sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Elles doivent donc respecter des règlementations très …

Planification et gestion des carrières et gravières

Cet outil de gestion permet de rationaliser l'acheminement des graviers jusqu'au lieu de consommation et de diminuer les nuisances engendrées par le trafic de véhicules en …

AOÛT 2014 176

Le règlement d'application de la Loi sur les carrières stipule que le PDCar est revu tous les 10 ans au moins et chaque fois que l'évolution des données de base rendra sa …