Guide de l'IISD sur la négociation des contrats miniers à …
Conscient de la nécessité de mettre à la disposition des pays en développement un outil pour les guider dans la négociation de contrats d'investissement …
CONVENTION D'EXPLOITATION MINIERE RELATIVE AU …
6 CONVENTION D'EXPLOITATION MINIERE RELATIVE AU MINERAI DE FER DU GISEMENT DE MAYOKO-MOUSSONDJI ENTRE LA REPUBLIQUE DU CONGO, ci …
Décret D/2014/015/PRG/SGG portant adoption d'un modèle …
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Décrets et arrêtés | Mines Actu Burkina
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Annexe 10-Listes minières ou leurs équivalents …
Les biens d'équipement et consommables importés en phases de recherche et d'exploitation font l'objet d'une Liste Minière. Cette liste est établie et périodiquement …
Trousse d'informations pour un secteur minier …
minier responsable au contexte sénégalais en vue de générer des occasions de dialogue entre les collec- tivités territoriales, les communautés, l'industrie minière et le …
Décret n° 2005-049/PRES/PM/MCE portant adoption de …
Abstract. Il est institué trois modèles type de convention minière: « modèle de convention minière type assorti à un permis de recherche», - «modèle de convention minière type …
LE MODÈLE ÉCONOMIQUE DES PROJETS MINIERS : UN …
QU'EST-CE QUE LE MODÈLE ÉCONOMIQUE D'UN PROJET MINIER ? Tout projet d'exploitation minière industrielle dispose normalement d'un modèle économique. Il est …
Décret n°2005-049/PRES/PM/MCE du 03 février 2005 …
Article 1 : Il est institué trois modèles type de convention minière : - « modèle de convention minière type assorti à un permis de recherche», - « modèle de convention …
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