Règlement sur les carrières d argile au Ghana

règlements miniers et de carrières pour le Ghana

2020828 Ghana : réglementation du secteur minier au Ghana. Le candidat à la présidence du Congrès national démocratique du NDC, John Dramani Mahama, a …

Q-2, r. 7.1

L'article 34 du Règlement sur les carrières et sablières (chapitre Q-2, r. 7), tel qu'il se lisait le 17 avril 2019, continue de s'appliquer à cette carrière jusqu'au 17 avril 2022.

Règlement sur les carrières et sablières, RLRQ c Q-2, r 7.1

L'article 34 du Règlement sur les carrières et sablières (chapitre Q-2, r. 7), tel qu'il se lisait le 17 avril 2019, continue de s'appliquer à cette carrière jusqu'au 17 avril 2022.

réglementation des mines et carrières pour le ghana

Elles ont pour objet de compléter ou d'adapter les dispositions générales du Cde du travail (Partie 4) pour tenir compte des spécificités des entreprises et établissements relevant …

Le nouveau règlement sur les carrières et sablières

En matière de localisation, si le nouveau RCS interdit l'exploitation d'une carrière ou d'une sablière dans certains milieux humides, il permet toutefois de s'approcher de …

Construction d'une cimenterie d'argile calcinée au Ghana, la …

Des centaines d'opportunités d'emplois peu et hautement qualifiés seront créées pour les Ghanéens pendant la période de construction de deux ans et …

Mining Laws and Regulations Report 2024 Ghana

The Minerals and Mining (Explosives) Regulations, 2012 (L.I. 2177) regulate the conveyance, storage, possession, manufacture and use of explosives for …

q-2, r. 7

Sans restreindre la généralité de ce qui précède, il est notamment nécessaire d'obtenir un certificat d'autorisation du ministre dans tous les cas où l'on …

Chapitre 74

Les dispositions de la convention ont déjà été intégrées à la législation sur les mines et aux conventions collectives des mineurs dans plusieurs pays; d'autres ont adopté des …

Minerals Commission Official Website

The purpose of these Regulations is to (a) provide for the registration and tracking of earth moving and mining equipment used in mineral operations; and (b) ensure that the earth …