Sauf dans les cas dûment justifiés par le dossier de demande d'autorisation, la remise en état doit être coordonnée à l'exploitation du gisement. Le respect du plan …
L'exploitation de carrières vise principalement à produire des matériaux de construction et de bâtiment comme des blocs de pierre ou de la roche concassée pour les granulats ou …
Circulaire n° 0004-PM du 29 décembre 2007 portant entrée en vigueur du nouveau Code des Marchés publics. Circulaire n° 0004-PM-CAB-CP du 31 mars 2009pour la mise en …
SOCIETE D'EXPLOITATION DE CARRIERES, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 417350469, est en activité depuis 51 ans. Domiciliée à LE BAR-SUR …
PHOENIX – e-Regulation System for KSPCB. Phoenix is a digital platform devised for Kerala State Pollution Control Board to facilitate faster and efficient processing of …
Thiruvananthapuram, Kerala - 695004 0471 - 2318153, 2318154, 2318155 0471 - 2318156, 2312910. Related Links. Government of Kerala; Ministry of Environment and …
Circulars. Official Website of Kerala State Pollution Control Board, കേരള സംസ്ഥാന മലിനീകരണ നിയന്ത്രണ ബോർഡ്.
En raison des problèmes d'environnementaux posés par les carrières en activités ou abandonnées, la circulaire vise l'institution d'un cadre de concertation et coordination …
Retrouvez l'essentiel de la législation applicable aux carrières. Le régime juridique de l'exploitation des carrières diffère selon qu'elles sont soumises à déclaration ou autorisation